Présenter sa bibliographie : brevet*

Brevet imprimé
Règles

  • Nom du détenteur du brevet : Nom d'entreprise ou de particulier (Nom, Prénom / cas particuliers).
  • Année de publication : inscrire la date d'émission du brevet.
  • Titre du brevet : il s'écrit en italique.
  • Type de document et pays ayant attribué le brevet : ex.: brevet canadien
  • Numéro du brevet
  • Adresse bibliographique : lieu et nom de l'éditeur du brevet séparés par un deux-points (:).
  • Ponctuation et retrait : appliquer les règles générales / ponctuation.
Exemple

  Munks, T. C., Dunn, P. E., & Allie, D. J. 2002. «Temperature-corrected
    wavelength monitoring and control apparatus». Brevet américain US 6 353 623 B1. In Derwent Innovations Index. Washington, DC: U.S. Patent and Trademark Office.


 
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Brevet numérique
Règles

  • Nom du détenteur du brevet : Nom d'entreprise ou de particulier (Nom, Prénom / cas particuliers).
  • Année de publication : inscrire la date d'émission du brevet.
  • Titre du brevet : il s'écrit en italique.
  • Type de document et pays ayant attribué le brevet : ex.: brevet canadien
  • Numéro du brevet
  • Support du document : inscrire En ligne si le document a été repéré dans Internet..
  • Titre de la base : si le brevet a été retrouvé dans une base de données, inscrire le nom de la base en italique précédé de In
  • Adresse bibliographique : lieu et nom de l'éditeur du brevet séparés par un deux-points (:).
  • Adresse électronique : l'adresse URL du site s'écrit entre crochets < >. Il est préférable de ne pas couper l'adresse: si nécessaire, l'écrire au complet sur la ligne suivante.
  • Date de consultation : elle est précédée de la mention Consulté le.
  • Ponctuation et retrait : appliquer les règles générales / ponctuation.
Exemples
Brevet trouvé dans le Web

  Leeper, Thomas A. 2002. Carburants de moteur à essence aux propriétés
    améliorées. Brevet canadien CA 2045706. En ligne. Ottawa: Office de la propriété intellectuelle du Canada.<http://patents.ic.gc.ca/opic-cipo/cpd/fra/introduction.html>. Consulté le 13 janvier 2007.


Brevet trouvé dans une base de données**

  Munks, T. C., P. E. Dunn et D. J. Allie. 2002. Temperature-corrected
    wavelength monitoring and control apparatus. Brevet américain US 6 353 623 B1. En ligne. In Derwent Innovations Index. Washington, DC: Patent and Trademark Office. Consulté le 22 janvier 2008.


 
Voir les règles générales
*Les exemples sont présentés avec la méthode auteur-date. Si on veut utiliser la méthode classique, il suffit d'inscrire l'année de publication après le nom de l'éditeur.

** Exemple tiré du document de l'École polytechnique BiblioPoly cherche...


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